Plan régional d’action en faveur de la Petite massette
Document cadre du Plan Régional d’Action en facteur de la Petite massette
Liste nationale des taxons potentiellement sensibles et des conditions de sensibilité/non sensibilité de la donnée
Liste nationale des taxons potentiellement sensibles et des conditions de sensibilité/non sensibilité de la donnée (tableur)
Espèces Exotiques Envahissantes Animales et Végétales
Arrêté du 14 février 2018 relatif à la prévention de l’introduction et de la propagation des espèces animales exotiques envahissantes sur le territoire métropolitain – Mis à jour par l’arrêté du 2 mars 2023 intégrant les espèces végétales
Protection nationale des poissons
Arrêté du 8 décembre 1988 fixant la liste des espèces de poissons protégées sur l’ensemble du territoire national
Protection nationale des mammifères
Arrêté du 17 avril 1981 fixant la liste des mammifères protégés sur l’ensemble du territoire
Protection nationale des amphibiens et reptiles
Arrêté du 8 janvier 2021 fixant la liste des amphibiens et des reptiles représentés sur le territoire métropolitain protégés sur l’ensemble du territoire national et les modalités de leur protection
Protection nationale des oiseaux
Arrêté du 29 octobre 2009 fixant la liste des oiseaux protégés sur l’ensemble du territoire et les modalités de leur protection
Protection nationale des espèces végétales
Arrêté du 20 janvier 1982 fixant la liste des espèces végétales protégées sur l’ensemble du territoire.
Protection régionale des espèces végétales (Rhône-Alpes)
Arrêté du 4 décembre 1990 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Rhône-Alpes complétant la liste nationale
Protection régionale des espèces végétales (Auvergne)
Arrêté du 30 mars 1990 relatif à la liste des espèces végétales protégées en région Auvergne complétant la liste nationale