Protection nationale des mollusques
Arrêté du 23 avril 2007 fixant les listes des mollusques protégés sur l’ensemble du territoire et les modalités de leur protection.
Protection nationale des insectes
Arrêté du 23 avril 2007 fixant les listes des insectes protégés sur l’ensemble du territoire et les modalités de leur protection.
Liste des espèces végétales sensibles en Auvergne-Rhône-Alpes
Suite à la publication d’un guide méthodologique national, et à la fusion des Régions Auvergne et Rhône-Alpes, cette liste a été révisée en 2021. Après un avis favorable du CSRPN, cette nouvelle liste, qui comporte 153 taxons, a été officialisée par Arrêté Préfectoral en avril 2022.
Compte-rendu du Comité de Suivi (COSU) n°6 du Pôle d’Information flore-habitats-fonge – 2022
Compte-rendu du Comité de Suivi (COSU) n°5 du Pôle d’Information flore-habitats-fonge – 2018
Compte-rendu du Comité de Suivi (COSU) n°4 du Pôle d’Information flore-habitats-fonge – 2015
Compte-rendu du Comité de Suivi (COSU) n°3 du Pôle d’Information flore-habitats-fonge – 2013
Compte-rendu du Comité de Suivi (COSU) n°2 du Pôle d’Information flore-habitats-fonge – Juin 2011
Compte-rendu du Comité de Suivi (COSU) n°1 du Pôle d’Information flore-habitats-fonge – Février 2011